Informations relatives à l’éditeur
Tours Métropole Val de Loire
60 Avenue Marcel Dassault
CS 30651
37206 Tours Cedex 3
France
Téléphone : 02 47 80 11 11
Données personnelles et informations nominatives
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique ou de l’abonnement à la lettre d’information.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
Tours Métropole Val de Loire
60 Avenue Marcel Dassault
CS 30651
37206 Tours Cedex 3
France
Législation
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Tours Métropole Val de Loire – Tours.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermédia. Tours Métropole Val de Loire décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de la Maison de Projets est régie par le droit français.
Hébergement
Tours Métropole Val de Loire
60 Avenue Marcel Dassault
CS 30651
37206 Tours Cedex 3
France
Prestataire et outil de gestion et d’administration du site
Conseil, élaboration et design : Artefacts.
Chargé de projet : Cyrille Giquello
Design et intégration graphique : Philippe Cozian
Ce site fonctionne avec WordPress, solution de gestion de contenu (CMS) et de portail.